Mentions légales

SOCIETE : MAISONS ORTELLI
Directeur de la publication : Agnès DECORDE

Hébergement :

Digisoft
6, Boulevard Gambetta
76000 Rouen
Tél. +33 (0)2 78 77 51 96
contact@digisoft.pro

Conception et réalisation du site :

Digisoft
6, Boulevard Gambetta
76000 Rouen
Tél. +33 (0)2 78 77 51 96
contact@digisoft.pro

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE :

Adhésion aux conditions générales d’utilisation : Toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte reconnaissance par l’utilisateur des termes des présentes conditions générales d’utilisation.

OBJET DU SITE :

Le site a pour objet principal de fournir des informations sur la société Maisons Ortelli et ses activités. Le présent site constitue une oeuvre dont Maisons Ortelli est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société Digisoft. Les dessins, images sont la propriété de Maisons Ortelli ou de tiers ayant autorisé Maisons Ortelli à les utiliser. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes ouvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Maisons Ortelli, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

MISE À JOUR :

Maisons Ortelli fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. Maisons Ortelli ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission. Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions

LIENS HYPERTEXTES :

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site Internet : http://www.maisonsortelli.fr/ nécessite une autorisation préalable écrite de Maisons Ortelli. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Webmaster du site. Maisons Ortelli ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site :  http://www.maisonsortelli.fr/ et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. Ces liens hypertextes sont indépendants du site de Maisons Ortelli. Ces liens ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre Maisons Ortelli et ces sites.

COOKIES & ET TECHNOLOGIES SIMILAIRES:

Maisons Ortelli utilise des cookies (de petits fichiers de texte placés sur votre appareil) et des technologies similaires pour vous fournir nos sites web et services en ligne et recueillir des données. Les cookies nous permettent, entre autres, de mémoriser vos préférences et vos paramètres ; de vous permettre de vous connecter ; de lutter contre la fraude ; et d’analyser les performances de nos sites web et services en ligne.

Nous utilisons également des balises web pour nous aider à placer les cookies et à rassembler des données d’utilisation et de performance. Nos sites web peuvent inclure des balises web et des cookies de prestataires de services tiers.

Vous disposez d’une variété d’outils pour contrôler les cookies, les balises web et les technologies similaires, notamment les contrôles du navigateur pour bloquer et effacer les cookies, et les contrôles de certains prestataires de services d’analyse tiers pour vous désengager de la collecte de données par les balises web. Votre navigateur et d’autres choix peuvent avoir un impact sur vos expériences de nos produits.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni Maisons Ortelli , ni ses filiales, ni les membres de son personnel ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou toute autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou utilisation du site, préjudice financier résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés, ou des informations qui y figurent quelle qu’en soit la nature. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L’utilisateur garantit Maisons Ortelli ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et la distribution du présent site, contre toute demande, responsabilité, frais résultant de la violation des présentes conditions générales ou en relation avec l’usage du site.

DROIT APPLICABLE :

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.

ACCÈS AU SITE :

Maisons Ortelli se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, et ce, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

MISE À JOUR DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE :

Maisons Ortelli se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales d’utilisation du site. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

HAUT